Ben's Fries

Mentions légales
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1. Éditeur du site

Dénomination sociale : Ben's Fries SAS (Société par Actions Simplifiée — en cours de constitution)

Société mère : CBNS Holding

Société sœur : ABENS SAS

Siège social : Seine-Saint-Denis (93), France — adresse complète communiquée sur demande

Numéro SIREN : en cours d'immatriculation au RCS de Bobigny

Représentant légal — Directeur de la publication : M. Belhadj, Président

Contact : direction@bensfries.fr

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS

Siège : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France

Numéro RCS : Lille Métropole 424 761 419

Téléphone : 1007 (depuis la France)

Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du présent site (textes, marques, logos, identité visuelle, structure générale, charte graphique, sons, vidéos, photographies, illustrations) est la propriété exclusive de Ben's Fries SAS et/ou de CBNS Holding.

La marque Ben's Fries a fait l'objet d'un dépôt officiel à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) dans les classes 30, 32, 35 et 43 de la classification de Nice. L'ensemble du concept fait également l'objet d'un dépôt e-Soleau INPI conférant date certaine de paternité.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Ben's Fries SAS. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera susceptible de constituer une contrefaçon poursuivie civilement et pénalement, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles (RGPD)

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Tout échange entre un internaute et Ben's Fries SAS se fait par e-mail volontaire, à l'adresse direction@bensfries.fr. Les données transmises dans ce cadre (nom, prénom, adresse e-mail, contenu du message) sont utilisées uniquement pour répondre à la demande de l'utilisateur, conservées le temps strictement nécessaire au traitement de cette demande, et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés), tout utilisateur dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à direction@bensfries.fr.

En cas de manquement constaté au RGPD non résolu, tout utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

5. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

Ben's Fries SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Ben's Fries SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou la fiabilité des informations mises à disposition sur ce site, qui sont fournies à titre indicatif et susceptibles d'évoluer.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige, le tribunal de Bobigny étant désigné comme juridiction de référence pour les présentes.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'exercice de vos droits :

E-mail : direction@bensfries.fr

Courrier : Ben's Fries SAS — Seine-Saint-Denis (93), France — adresse complète communiquée sur demande

Dernière mise à jour : mai 2026